Entreprises à impact
Fondation d’entreprise, philanthropie et mécénat

Les entreprises, peu importe leur taille ou leur secteur d’activité, sont de plus en plus nombreuses à rechercher à avoir un impact positif que ce soit en matière sociale, environnementale ou sociétale. Dans la mesure où peu d’entre elles peuvent atteindre cet objectif par la réalisation de leurs activités, elles décident de mettre en œuvre un projet philanthropique dont les effets sont évaluables sur le long terme. 

Cornillier Avocats, qui consacre une grande partie de son activité à l’accompagnement d’organismes à but non lucratif, est reconnu pour son expertise en matière de mécénat et de philanthropie. 

Cornillier Avocats accompagne les entreprises dans la conception et la mise en œuvre d’une démarche de mécénat, et d’une manière générale, de leurs projets philanthropiques, qui peuvent consister en un simple soutien financier ou matériel ou à la création d’une structure dédiée aux actions philanthropiques (fondations, fonds de dotation).

Dans le cadre de ces projets, Cornillier Avocats aide les entreprises à identifier leurs besoins afin de structurer leur stratégie de mécénat, choisir et mettre en place le véhicule juridique le plus adapté. En lien avec les experts-comptables, le cabinet accompagne également ses clients dans l’identification des moyens et des ressources nécessaires ainsi que dans l’élaboration du budget.  

Droit des sociétés
  • Mécénat (soutien financier, mécénat de compétence)
  • Parrainage
  • Produit partage
Droits des associations, fondations et organismes à but non lucratif
  • Collecte de dons
  • Constitution de fonds de dotation, de fondation d’entreprise, de fondation reconnue d’utilité publique, fondation abritée
  • Reconnaissance d’utilité publique