Cornillier Avocats consacre depuis plus de trente ans, une grande partie de son activité à la défense et à l’accompagnement des organismes à but non lucratif quels que soient leur forme juridique (associations, fondations, fonds de dotation, coopératives, GCSMS, GCS, GIP) et leur statut (droit privé ou droit public).
Le cabinet intervient comme un facilitateur à toutes les étapes clés de la chaîne de création et de réalisation du projet de l’entreprise, en s’appuyant sur sa connaissance de la spécificité des problématiques.
Cornillier Avocats est naturellement attentif aux mutations que connaissent les organismes à but non lucratif – concurrence du secteur lucratif, diminution des financements publics, évolutions réglementaires, …
Son savoir-faire juridique lui permet de prendre en compte les spécificités des enjeux des entreprises, de leur mode de gouvernance et de leur modèle économique.
Cornillier Avocats est également conscient que les organismes à but non lucratif ont besoin de concilier leur culture propre et leurs valeurs – humanistes, sociales – avec une efficacité dans la gestion d’entreprise.
Le cabinet attache une importance toute particulière à la taille de la structure de l’entreprise, à son public et aux missions dont elle a la charge, ainsi qu’aux contraintes réglementaires propres à chacune de ses activités.
Son intervention va de l’accompagnement à la réflexion stratégique jusqu’à la mise en œuvre concrète des projets. Cornillier Avocats assiste l’entreprise, le cas échéant, dans le cadre des contentieux auxquels elle aurait à faire face.
